Amendes 2010/2011

 

Règlement financier du Comité du Rhône : lien ici

Dispositions financières de la Ligue du Lyonnais : lien ici

Absence de licence (masculin et féminin)
 
Comité
Ligue
Dirigeant 20  
Senior 26 10
Cadet 11 10
Minime - Benjamin 11 5
Poussin - Mini Poussin 11  
Entraineur 20  
Comité : Absence TOTALE de licence : prix de 5 licences dans la catégorie
Ligue : 3 premières, puis 40, 40, 25
Feuille de marque
Non parvenue dans les délais> 10 5
Couleur non respectée 5 5
Feuille non conforme 5 5
Feuille mal remplie 5 5
Feuille de match "Ligue" ou "France" non parvenue 5 5
Résultat non saisi dans les délais ou erroné 10 5
Horaires
Demande de changement d'horaire   17
Horaires non communiqués dans les délais 4 semaines avant la rencontre 15  
Changement d'horaire hors délai (moins de 4 semaines) 10
(5 jeunes)
 
Forfait non déclaré d'une équipe (masculin et féminin)
Senior 40  
Tous les jeunes 20  
Forfait général d'une équipe (masculin et féminin)
Senior 120 305
Tous les jeunes 40  
Forfait d'une équipe lors des phases finales : toute catégorie
125  
Autres
Match perdu par pénalité Seniors 40 100 ( et Cadets)
Match perdu par pénalité ou forfait Minimes, Benjamins 20 46
Liste des joueurs(ses) brûlés(és) non parvenue avant le début du championnat 30 31;
Changement de la liste des joueurs brûlés   21
Absence à l'Assemblée générale et au vote (éventuellement)
200  
Frais d'ouverture de tout dossier    
Réclamation 180 75 + 100
Remboursement si la réclamation est reconnue recevable 120  
Pour instruction d'affaire par la Commission de Discipline 95 120
Pour Faute Disqualifiante avec rapport 85 250
Incident 95  
3 fautes techniques ou disqualifiantes sans rapport 85 50
4 fautes techniques ou disqualifiantes sans rapport 120 80
5 fautes techniques ou disqualifiantes sans rapport et plus 150 80
Réserve (non justifiée)   36